Présentation du site
Propriétaire : ADAM Jean-Louis
Adresse du siège social : 448 chemin du Littoral, 13016 Marseille, France
Numéro d’entreprise (SIREN) : 850 422 783SIRET
(établissement principal) : 850 422 783 00017
Code APE : 4391B – Travaux de couverture par éléments
Responsable de publication : Jean-Louis Adam
Le responsable de publication peut être une personne physique ou morale.
Hébergement
Le site www.couvreur-adam-jean-louis.fr est hébergé par : OVH2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
TVA : FR 22 424 761 419
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site www.couvreur-adam-jean-louis.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après.
Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.Le site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée par ADAM Jean-Louis, qui s’efforcera de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Description des services fournis
Le site www.couvreur-adam-jean-louis.fr a pour objet de fournir des informations sur les activités de l’entreprise.
ADAM Jean-Louis s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou de celui de tiers.
Toutes les informations sont données à titre indicatif, non exhaustif, et sont susceptibles d’évoluer.
Limitations contractuelles sur les données techniquesLe site ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à son utilisation. L’utilisateur s’engage à accéder au site avec un matériel récent, exempt de virus, et à jour.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
ADAM Jean-Louis est titulaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, sons, logiciels, etc.).Toute reproduction ou exploitation non autorisée du site ou de son contenu, totale ou partielle, est interdite et considérée comme constitutive d’une contrefaçon, conformément aux dispositions légales en vigueur.
Limitations de responsabilité
ADAM Jean-Louis ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site, résultant de l'utilisation d’un matériel non conforme ou de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Des espaces interactifs (formulaire de contact) sont à disposition des utilisateurs. ADAM Jean-Louis se réserve le droit de supprimer sans préavis tout contenu contrevenant à la législation française, notamment en matière de protection des données.En cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant ou pornographique, quel que soit le support, ADAM Jean-Louis se réserve le droit d’engager la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur.
Gestion des données personnellesLors de l’utilisation du site www.couvreur-adam-jean-louis.fr, peuvent être recueillies : l’URL des liens par lesquels l’utilisateur a accédé au site, son fournisseur d’accès, son adresse IP.
Aucune information personnelle n’est collectée sans consentement explicite. Ces données ne sont ni publiées, ni échangées, ni transférées, ni vendues à des tiers.
En cas de rachat de l’entreprise, ces données pourraient être transmises à l’acquéreur, sous réserve du respect de la législation applicable.
Mentions Légales
© Copyright 2025 All Rights Reserved Artisan Adam Jean-Louis